L’étude des sols potentiellement pollués est le nouveau produit
émergeant des études de pollutions. Moins spectaculaire que les
pollutions de l’eau ou de l’air, la pollution des sols est plus
sournoise. Ses effets à plus long terme sur la santé ont desservi sa
prévention et sa surveillance. Pourtant, les sols pollués sont tout
autant dangereux pour la santé humaine. Ceux-ci peuvent d’ailleurs jouer
le rôle de source polluante pour les milieux mitoyens (ex :
remobilisation de polluants issues de l’activité agricole dans les
nappes phréatiques lors de fortes pluies).
Fort de l’évolution
progressive des mentalités vis à vis des milieux pollués, l’état s’est
doté d’une politique de recensement, de surveillance et de prévention
concernant les sites pollués ou potentiellement pollués par le biais
d’organismes officiels.
Au niveau des sites
industriels
 Le
Diagnostic Initial
Il peut être
prescrit par l’administration, suite à un incident, à la reconversion ou
réhabilitation d’un site industriel ou décidé spontanément par la
personne responsable du site.
Il comprend :
L’analyse historique
du site qui a pour but de recenser dans un espace spatio-temporel et
de définir les activités qui se sont succédées sur le site
Une étude de la
vulnérabilité de l’environnement à la pollution (dont les paramètres
qui conditionneront les modes de transfert des polluants).
Une visite du site
et de ses environs immédiats (vérification des informations
précédemment acquises)
L’exploration des
sols et des eaux souterraines (carottage, pose de piézomètres…).
Il a pour but :
Etablir la liste des
polluants susceptibles d’être rencontrés sur le site.
Identification et
localisation des sources potentielles de pollution
Identification du
degré de vulnérabilité de l’environnement
Identification des
cibles potentielles
Le constat éventuel
d’un impact.
L’évaluation
simplifiée des risques (ESR)
Il a pour but
de noter un site et de permettre son classement en fonction des
paramètres recueillis lors du diagnostic initial. Il prend en compte :
Le potentiel danger
des substances constituant la source
La quantité estimée
de la source
La mobilité des
substances présentes dans la source
L’état physique de
la source
Le conditionnement
des polluants
L’impact constaté
des polluants
Les potentialités de
transfert
La vulnérabilité des
cibles
L’évaluation
détaillé des risques (EDR)
Réalisé dans le
cas ou un site se retrouve en classe 1 suite à une ESR, il comprend
l’étude précise des polluants, leur mode de transport, leur répartition
spatiale, les solutions de dépollutions et leur réalisation.
Concernant les
particuliers et les petits sites d’activités, des formes d’analyses plus
succinctes peuvent répondre à leur attente. Dans le cadre de leur
obligation d’information des dangers et inconvénients importants de
l’usage d’un site soumis à déclaration lors d’un acte de
cession/acquisition (Article L 514-20 du code de l’environnement)
correspond :
L’audit
de cession/acquisition
Applicable aux
installations soumises à déclaration et autorisation, mais aussi aux
sites proches d’activités industrielles, il reprend la méthodologie du
diagnostic initial. Toutefois son objectif est plus tourné vers
l’énumération des dangers et inconvénients d’un site (pollutions,
servitudes) que l’étude des pollutions et leur impact sur
l’environnement.
En parallèle, tout
particulier peut demander une études sur des paramètres précis de
pollution sur tout bien lui appartenant qu’il soit destiné à
l’alimentation en eau, à la culture ou tout autre activité.
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